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Marques déposées par jean luc rossignol
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maison éco sens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maison éco sens
jean luc rossignol

Numéro de dépôt :
3878110
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/11/2021
maison éco sens de jean luc rossignol

Présentation de la marque maison éco sens

Déposée le 30 novembre 2011 par jean luc rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « maison éco sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est jean luc rossignol domicilié(e) 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean luc rossignol domicilié(e) 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France.

La marque maison éco sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison éco sens est expirée depuis le 30 novembre 2021.

jean luc rossignol a également déposé les autres marques suivantes : steeldis , steelsens


jean luc rossignol - 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France


jean luc rossignol - 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).